Mentions Légales

 

Editeur du site

Le site www.sistec.fr est la propriété de la société Sistec, dont le siège social est situé à :
7 rue Raymond Aron
51520 Saint-Martin-sur-le-Pré

Les locaux sont situés au 102 rue du Lac – Immeuble Les Erables – 31670 LABEGE.
Tél. 05 61 00 19 30
Mail sistec@sistec.fr

S.A.S.U. au capital de 20 000 euros.
RCS numéro B 404 207 474.
SIRET n°404 207 474 000 44.
Code NAF 5829C.
N°TVA intracommunautaire FR20404207474.

Le directeur de la publication est M. Laurent MIQUEL directeur de la société SISTEC.

Le site a pour vocation de fournir des informations sur la société et les solutions proposées par Sistec et des liens vers différents sites internet. Il permet également d’accéder au support technique via une prise en main à distance  et de réaliser toute télé démonstration de nos solutions.

 

Hébergeur

Le site est hébergé par la société Mezcalito. Société coopérative à responsabilité limitée au capital variable de 2250.00 €uros.
Siège social : 32 allée Henri Frenay – 38000 GRENOBLE.
RCS Grenoble : 491 307 252.
N°TVA intracommunautaire : FR75491307252
Tél. : 04.76.01.03.91.   Mail : contact@mezcalito.fr

 

Droit Applicable

Le présent site est soumis au droit français.

 

Modification des conditions

Sistec se réserve le droit de modifier ou de façon plus générale, d’actualiser les présentes conditions générales à tout moment et sans préavis. C’est pourquoi nous vous invitons à les consulter régulièrement.
Dernière mise à jour : le 07/09/2020 © – « Tous droits réservés »

 

Crédits

> Conception graphique & réalisation : Studio Urbain.
Studio Urbain
A11 – 14 rue Negreneys
F-31200 Toulouse
www.studio-urbain.fr

> Photos illustrations : fotolia.

 

PROTECTION DES DONNÉES PERSONNELLES

Pour offrir des services adaptés, nous pouvons être amenés à vous demander de nous fournir des données personnelles certaines obligatoires et d’autres facultatives.

SISTEC s’engage à respecter votre vie privée et à protéger les informations que vous lui communiquez. Vous pouvez consulter notre politique de sécurité et de confidentialité à tout moment afin de prendre connaissance des mesures mises en place par l’entreprise.

Conformément au RGPD, vous disposez d’un droit d’accès, de rectification, de modification et de suppression des données personnelles que vous nous avez communiquées. Vous pouvez exercer ce droit en envoyant un courrier postal ou un email auprès du délégué à la protection des données de SISTEC à l’adresse suivante : dpo@jvs.fr.

lien :
https://www.sistec.fr/plaquettes/rgpd/sistec_politique_confidentialite.pdf

POLITIQUE DE SÉCURITÉ ET DE CONFIDENTIALITÉ

Les cookies

Le site Sistec utilise des cookies. Ces fichiers stockés sur votre ordinateur nous servent à faciliter votre accès aux services que nous proposons. Les cookies du site ne contiennent pas de données permettant de vous identifier personnellement, et ils ne sont utilisés que pour la bonne marche du présent site. Nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de ces « cookies » en configurant votre ordinateur.

 

Liens vers d’autres sites

Sistec propose sur son site des liens vers des sites tiers. Ces liens sont établis en accord avec les sites concernés à un moment où Sistec a pu juger opportun de le faire, compte tenu des contenus et services de ces sites. Sistec ne pourra être tenue responsable du contenu de ces sites et de l’usage qui pourra en être fait par les utilisateurs.

 

Propriété intellectuelle

L’ensemble des éléments que vous voyez, que vous écoutez ou que vous lisez sur le site ainsi que le site est protégé par la législation sur le droit d’auteur. Vous ne pouvez en aucun cas utiliser, distribuer, copier, reproduire, modifier, dénaturer ou transmettre le site ou des éléments du site, tels que textes, images ou sons sans l’autorisation écrite et préalable de Sistec.

Les logos figurant sur le site, sont la propriété de Sistec ou font l’objet d’une autorisation d’utilisation. Aucun droit ou licence ne saurait être attribué sur quelconque de ces éléments sans l’autorisation écrite de Sistec ou du tiers, détenteur des droits sur la marque ou logo figurant sur le site.

Toute utilisation non autorisée peut entraîner une violation des droits d’auteur, des droits à l’image, des droits des personnes ou de toutes autres réglementations applicables aux communications ou à la publicité.

Les images ou photographies de personnes ou de lieux figurant sur le site, sont la propriété de Sistec et/ou sont utilisées par Sistec avec l’accord des titulaires des droits. L’utilisation de ces images ou photographies est interdite sans autorisation spécifique et expresse de Sistec.

Sistec se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.

 

Mise en garde générale

Sistec ne saurait être responsable des dommages qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site, incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter votre équipement informatique ou tout autre bien. Bien que Sistec s’efforce raisonnablement de mettre à jour les informations précises publiées sur le site, Sistec ne saurait être tenue pour responsable de toute erreur ou omission.

 

Exclusion de responsabilité et indemnisation

Sistec ou toute autre partie intervenant en relation avec le site ne saurait être responsable, des dommages directs, indirects ou autres, qui pourraient résulter de l’accès ou de l’utilisation du site ou des informations y figurant. Vous indemniserez, défendrez et préserverez Sistec, ainsi que ses administrateurs, dirigeants, salariés, représentants, détenteurs de licences ou quiconque impliqué dans la création, production et distribution du site, contre toute demande, responsabilité, frais et dépenses résultant de votre violation des présentes conditions d’utilisation ou en relation avec votre usage du site.

Coordonnées SISTEC

Immeuble Les Erables
102 rue du Lac - 31670 LABEGE
Tél. 05 61 00 19 30 - Fax. 05 61 00 22 21