TURQUOISE,
La solution métier de gestion des Autorisations du Droit des Sols.
Fonctions de base
Un tableau de bord présentant les étapes arrivant à échéance.
La détection des zones d’urbanisme et des servitudes d’utilité publique.
La consultation des services concernés.
Le suivi des différentes étapes avec saisie des avis et des décisions.
L’utilisation de contenus prédéfinis pour élaborer un document (arrêté, … )
L’édition de documents et de courriers pouvant reprendre l’ensemble des informations d’un dossier et de son suivi (pièces jointes, …)
La gestion de la taxe d’aménagement
La liaison avec les partenaires extérieurs (consultation de services, protocole SITADEL, échange informatisé des taxes, …)
La gestion des déclarations d’intention d’aliéner.
La récupération des fichiers ADS2007 fournis.
Plug-in vers le SIG libre QGIS
Fonctions optionnelles
La plateforme OPALINE vient enrichir l’offre et permet aux communes adhérentes à la communauté de communes de déposer et suivre l’avancement des dossiers : saisie détaillée des informations des dossiers sur un écran reproduisant les modèles CERFA.
La liaison entre TURQUOISE et OPALINE permet de faciliter les échanges entre le site instructeur et les communes pour mieux répondre aux administrés.
La plateforme CASSIS permet de gérer les données cadastrales fournies par la DGFip (majic). Elle dispose d’une cartographie intégrée pour visualiser la couche du cadastre et les autres couches : PLU, réseaux,…
Cassis et Turquoise deux solutions complémentaires :
la solution métier qui s’adapte à toutes les communes.
Dès le 1er janvier 2022, toutes les communes doivent permettre à la leurs usagers de saisir l’administration par voie dématérialisée (Saisine par Voie Electronique – SVE). Les modalités de mise en oeuvre sont au libre choix de la collectivité (e-mail, téléservice, formulaire de contact,… ). Les communes de plus de 3500 habitants devront être équipées […]